PLU d'Etoges

 

> Avis d'enquête publique d'Etoges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Composition du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> A1 - résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> A2 - rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,91 Mb

> A3 - projet d'aménagement et de développement durables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> A4 - orientations d'aménagement et de programmation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> A5 - règlement d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> A6 - liste des servitudes d'utilité publique et des emplacements réservés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> A7 - plan de zonage n°1 (échelle 1/5 000) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> A8 - plan de zonage n°2 (échelle 1/2 000) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,68 Mb

> A9 - plan des servitudes d'utilité publique (échelle 1/15 000) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> Avis des personnes publiques associées à la révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> B1 - Chambre de commerce et d'industrie Marne en Champagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> B2a - SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des deux Morin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> B2b - SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des deux Morin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> B3 - mission régionale d'autorité environnementale (décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> B4 - direction départementale des territoires (dérogation au principe d'urbanisation limitée) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> B5 - communauté de communes des paysages de la Champagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> B6 - chambre d'agriculture de la Marne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> B7 - institut national de l'origine et de la qualité (INAO) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> B8 - conseil départemental de la Marne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> B9 - direction départementale des territoires (arrêté préfectoral servitude d'utilité publique gaz) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> B10 - commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> B11 - schéma de cohérence territoriale d'Epernay et de sa région - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb