• Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat dans la Marne

Les services de l'État
dans la Marne

  • Services de l'Etat
    • Horaires et coordonnées
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Cohésion sociale, jeunesse, sport et protection de la population
    • Culture
    • Défense
    • Education
    • Routes
    • Sécurité
  • Politiques publiques
    • Agriculture
    • Aménagement du territoire
    • Bâtiments durables
    • Collectivités locales
    • Défense
    • Economie, Emploi et Travail
    • Elections et Vie citoyenne
    • Environnement
    • Jeunesse, Sport et Vie associative
    • Risques, Sécurité et Protection de la population
    • Sécurité routière
    • Solidarité et Cohésion sociale
  • Actualités
    • Twitter @Prefet51
    • Facebook @prefecturedelamarne
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Arrêtés préfectoraux
    • Recueil actes administratifs
    • Enquêtes publiques
    • Concours
    • Observation territoriale
    • CDAC/CDACi
    • Autres publications
    • Zone d'archivage des articles d'actualités
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Horaires et coordonnées
    • Démarches en ligne
    • FAQ - Foire aux questions
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Un particulier
    • Un/Une maire
    • Une association
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de la région Grand Est
    • Préfecture des Ardennes
    • Préfecture de l'Aube
    • Préfecture du Bas-Rhin
    • Préfecture de la Haute-Marne
    • Préfecture de la Meurthe-et-Moselle
    • Préfecture du Haut-Rhin
    • Préfecture de la Meuse
    • Préfecture de la Moselle
    • Préfecture des Vosges
facebook twitter


Accueil > Publications > Enquêtes publiques > Enquête publique - déclaration d'utilité publique
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques

  • Enquêtes publiques - Loi sur l'Eau
  • Enquête publique - déclaration d'utilité publique
  • Enquêtes publiques - Urbanisme
  • Enquête Publique - Installations Classées Pour l'Environnement - Autorisation
  • Liste des commissaires enquêteurs
  • Enquêtes publiques - Forêts
  • Autres enquêtes

Enquête publique - déclaration d'utilité publique

Mise à jour le 25/04/2018
 

Aménagement d'un itinéraire à vocation nationale du schéma départemental des véloroutes et voies vertes - Canal Haute Seine

Création d'une zone d'activités viti-vinicoles sur la commune d'Ay-Champagne lieu-dit "Trouilly"

Enquête publique - déclaration d'utilité publique

 

Eregie

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Un particulier
  • > Un/Une maire
  • > Une association
  • RSS
  • FAQ - Foire aux questions
  • Plan du site
  • Liens vers d'autres sites
  • Crédits photographiques
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • Etablissements recevant du public
  • Recueils des actes administratifs de la préfecture de la Marne
  • Dossier ICPE - Autorisation
  • Référentiel Général d'Accessibilité
  • CDAC/CDACi
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
  • 3939 service-public.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter